Loading...
Mentions légales 2017-07-17T11:45:58+00:00

Mentions légales

Nos principes d’intégrité et les défaillances techniques

Les éléments présents sur le site et la plateforme en elle-même sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et industrielle. Toute reproduction, représentation ou exploitation est strictement interdite, que cela soit à titre onéreux ou gratuit, par quelque procédé que ce soit, d’une partie du site ou de son intégralité. Cette mention la description sa structure générale, les photographies et les informations qui y sont référencée, tout comme les icônes, sigles, logos, graphisme, et autres marques y figurant). Faites ou non dans un but commercial, ces reproductions sont interdites sans l’autorisation préalable et écrite de la société Archides. Les informations contenues sur le site sont strictement réservées à un usage privé.

Les éléments présents sur le site et la plateforme en elle-même sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et industrielle. Toute reproduction, représentation ou exploitation est strictement interdite, que cela soit à titre onéreux ou gratuit, par quelque procédé que ce soit, d’une partie du site ou de son intégralité. Cette mention la description sa structure générale, les photographies et les informations qui y sont référencée, tout comme les icônes, sigles, logos, graphisme, et autres marques y figurant). Faites ou non dans un but commercial, ces reproductions sont interdites sans l’autorisation préalable et écrite de la société Archides. Les informations contenues sur le site sont strictement réservées à un usage privé.

Archides décline toute responsabilité en ce qui concerne les conséquences liées aux défaillances techniques en relation avec le site, notamment en ce qui concerne toute interruption de diffusion du site ou toute difficulté d’accès au site.

Mention sur le territoire de juridiction

La loi française est la seule qui puisse être appliquée. De même, les tribunaux français sont les seuls à disposer de toutes les compétences.

Mention du droit d’auteur

Reproduire ou représenter les informations ou éléments présents sur cette page constitue une violation du droit d’auteur. Que l’opération soit faite de manière intégrale ou partielle, et par quel que procédé que ce soit, la reproduction et la représentation sans accord de l’auteur est considéré comme un délit.